Mentions légales (règlementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
ÉDITION : Ce site est édité par Jimmy Desrumaux 23 place ferme Richard 07430 Davezieux
Téléphone : 04 75 67 70 08
Directeur de la publication : Jimmy Desrumaux Osthéopathe ADELI : 07 00 0043 5
Responsable de la rédaction : Jimmy Desrumaux
Hébergement du site :
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 03 87 95 99 72
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Banque Populaire de Lorraine à Sarreguemines
RIB : 14707 00010 08721005661 81
Hébergeur
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
RESPONSABILITÉ : Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la mémoire familiale s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence, la mémoire familiale décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que la mémoire familiale sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire de ces informations par l’utilisateur du site. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers sauf autorisation expresse de l’utilisateur du site ayant fourni ces informations.
DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité) Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de La Mémoire Familiale quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.philippecouvreur.fr (et des autres sites de l’entreprise La Mémoire Familiale) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La mémoire familiale dégage toute responsabilité dans ce cas.